Source calcul quote part terrain
Bonsoir,
J’aurais aimé connaître la source du paragraphe sur le calcul de la quote part terrain. En effet, selon la méthode, les résultats obtenus peuvent passer du simple au double, et j’ai peur de faire une boulette.
Notamment le paragraphe sur le calcul en copro.
Dans mon cas, si je fais le calcul avec les tantièmes j’obtiens de l’ordre de 7500e, et dans le cas d’une ville moyenne entre 10 et 20% j’obtiens entre 12000 et 24000e.
Je voudrais pouvoir justifier au mieux dans le cas d’un désaccord avec le service des impôts.
Merci de votre aide et de la mine d’informations qu’est le site !
Bonjour,
Aucune méthode n'est précisée ni imposée dans le BOFiP.
Cependant, l’administration fiscale accepte plusieurs approches si elles sont justifiées et cohérentes :
- Méthode par comparaison (valeurs foncières locales ou barèmes des notaires)
=> à dériver avec les tantièmes pour une copro par exemple - Méthode forfaitaire (souvent utilisée à défaut d’évaluation précise)
=> Exemple :
Grandes villes (ex : Paris, Lyon, Marseille) : Part terrain autour de 20 % à 30 %.
Villes moyennes (ex : Toulouse, Nantes) : Part terrain autour de 10 % à 20 %.
Petites villes/rurales : Part terrain autour de 5 % à 10 %
Bonne journée,